Conditions générales de vente (version 15 - dimanche 19 janvier 2020) :
Préambule
En vous connectant sur le site www.lesProducteurs.online, vous reconnaissez avoir préalablement pris connaissance de nos Conditions Générales de Vente -ici présentées-, accessibles par lien hypertexte, reproductibles et conservables, et vous acceptez d'y être lié pour l'utilisation des services que nous proposons. Ce contrat régit toutes les utilisations mais aussi les commandes passées entre vous et Les Producteurs SAS pour les villes desservies, dans le cadre d'un système de vente à distance sur Internet et/ou par téléphone, pour des produits définis au catalogue de vente du site.
Pour vous inscrire sur www.lesProducteurs.online, vous devez être majeur(e) et vous assurer que les données que vous fournissez soient exactes et complètes à tout moment.
Lors de votre inscription, vous aurez la possibilité d'être tenu(e) informé(e) des produits, promotions et offres spéciales susceptibles de vous intéresser. Si vous ne souhaitez pas être contacté(e) à ces fins, vous pourrez à tous moments refuser ces sollicitations depuis les pages vous permettant de mettre à jour vos préférences. Vous pourrez également vous désinscrire de notre liste de diffusion à tout moment en cliquant sur le lien Me désinscrire de notre newsletter, ou en nous contactant par téléphone au numéro de téléphone disponible sur chaque page du site ou par e-mail à enquiry@lesProducteurs.online. Notez que toutes les communications se feront en français.
Utilisation de lesProducteurs.online
Le site www.lesProducteurs.online vous est proposé gratuitement pour votre usage personnel et est sujet à ces conditions d'utilisation.
En utilisant www.lesProducteurs.online, vous acceptez de vous soumettre aux conditions d'utilisation suivantes.
Notez que ces conditions d'utilisation ne portent pas atteinte à vos droits de consommateur.
Mot de passe et sécurité de votre compte
Lors de votre inscription sur www.lesProducteurs.online, vous devrez créer un mot de passe. Ce mot de passe doit rester confidentiel et vous ne devez pas le divulguer. Vous serez tenu(e) responsable de toutes les activités et commandes qui seront effectuées depuis votre compte. Si vous savez ou pensez que quelqu'un d'autre que vous connaît votre mot de passe, veuillez nous contacter immédiatement par e-mail à enquiry@lesProducteurs.online.
Si nous avons des raisons de penser qu'il y a eu une faille dans la sécurité de votre compte, ou qu'une mauvaise utilisation de www.lesProducteurs.online a été faite depuis votre compte, nous pourrons vous demander de changer votre mot de passe, ou suspendre votre compte à notre seule discrétion.
Droits d'auteur et propriété intellectuelle
Le contenu de www.lesProducteurs.online est déposé et protégé par droit d'auteur et par toutes les autres lois de propriété intellectuelle. Vous pouvez récupérer et afficher le contenu de www.lesProducteurs.online sur appareil électronique, enregistrer ce contenu sous forme électronique (sur un disque mais pas sur un serveur ou tout autre type de stockage connecté à un réseau) ou en imprimer une copie pour votre utilisation personnelle (non commerciale) tant que les droits d'auteur et de propriété sont respectés. D'autre part, vous ne devez pas reproduire, modifier, copier, distribuer ou utiliser à des fins commerciales le contenu et les informations présents sur www.lesProducteurs.online sans l'accord écrit de Les Producteurs SAS.
Disponibilité du site
Bien que Les Producteurs SAS fasse le maximum pour vous offrir le meilleur service possible, nous ne pouvons pas certifier que les services proposés par www.lesProducteurs.online répondront pleinement à vos attentes. Les Producteurs SAS ne peut pas garantir que le service proposé sera irréprochable. Si vous rencontrez une faille dans le service, veuillez nous l'indiquer par e-mail à enquiry@lesProducteurs.online et nous ferons notre possible pour la résoudre.
L'accès à www.lesProducteurs.online peut être momentanément suspendu en cas d'opérations de maintenance ou lors de l'introduction de nouvelles fonctionnalités ou de nouveaux services. Les Producteurs SAS fera le maximum pour rétablir le service aussi rapidement que possible.
Droit de suspension ou d'annulation de votre inscription
Les Producteurs SAS peut suspendre ou annuler votre inscription sans préavis à son entière discrétion ou si vous transgressez ces conditions d'utilisation. Vous pouvez rompre cet accord à tout moment en nous en informant par écrit. Si tel est le cas, vous devrez arrêter d'utiliser www.lesProducteurs.online.
La responsabilité limitée de Les Producteurs SAS
www.lesProducteurs.online est proposé par Les Producteurs SAS sans aucune garantie. Vous devez considérer les risques associés à l'utilisation d'internet.
Le contenu présent sur www.lesProducteurs.online peut provenir d'autres sites ou ressources. Bien que Les Producteurs SAS tente de s'assurer que les informations présentes sur www.lesProducteurs.online soient correctes, vérifiées et de qualité, nous ne sommes tenus à aucune responsabilité si ce n'est pas le cas. Les Producteurs SAS ne sera pas tenu responsable en cas d'erreur, d'oubli ou de problème technique rencontré sur le site. Nous ne serons pas non plus tenus responsables des résultats obtenus à partir de ces informations. Si Les Producteurs SAS est tenu informé d'une quelconque inexactitude vis à vis des informations présentes sur le site, nous ferons le maximum pour la corriger dès que possible.
Nous rejetons particulièrement toute responsabilité en ce qui concerne :
L'incompatibilité de www.lesProducteurs.online avec votre matériel, vos logiciels ou vos réseaux de télécommunication.
Les problèmes techniques, notamment les erreurs ou les interruptions de www.lesProducteurs.online.
L'insuffisance, le manque de fiabilité ou l'inexactitude de www.lesProducteurs.online.
L'incapacité de www.lesProducteurs.online à répondre à vos attentes.
Sous réserve de dispositions légales contraires, vous consentez au fait que nous ne sommes pas responsables des dommages éventuels résultant de l'utilisation de www.lesProducteurs.online causés à vous ou à une tierce personne (entre autres la perte de revenus, de profits, d'économies anticipées, d'intimité ou de données, ou les dépenses inutiles).
L'acceptation d'une commande par Les Producteurs SAS prend place à l'expédition de celle-ci. Le contrat d'achat sera alors établi et le montant de votre commande sera débité.
Autres sites internet
www.lesProducteurs.online contient des liens vers d'autres ressources ou d'autres sites qui échappent à son contrôle. Les Producteurs SAS ne peut pas être tenu responsable de ce contenu externe ou de tout site autre que www.lesProducteurs.online.
Loi en vigueur
Ces conditions d'utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois françaises et tout litige sera soumis à la décision des tribunaux français.
Modifications
Il est possible que nous apportions des changements à nos conditions d'utilisation. Si cela vous inquiète, nous vous conseillons de les vérifier avant chaque achat. Si vous continuez à utiliser www.lesProducteurs.online après un changement dans nos conditions d'utilisation, vous consentez à accepter ces nouvelles conditions.
Utilisation à l'international
Les Producteurs SAS ne certifie pas que les informations présentes sur www.lesProducteurs.online sont appropriées ou disponibles pour les utilisateurs en dehors de la France. Notez qu'il est interdit d'accéder à www.lesProducteurs.online depuis des lieux dans lesquels son contenu est illégal ou illicite. Si vous décidez de consulter ce site en dehors de France ou des pays dans lesquels Les Producteurs SAS ont une activité déclarée, vous le faites de votre propre initiative et il vous incombe de vous conformer aux lois en vigueur.
Disponibilité des articles
Il est possible que la disponibilité des articles présentés ne corresponde pas au stock réel. Il se peut donc que certains articles que vous commandiez soient en rupture de stock. Nous ne sommes pas responsables des dommages éventuels en résultant, causés à vous ou à une tierce personne.
Si, pour une raison indépendante de notre contrôle, nous ne sommes pas en mesure de vous fournir un article spécifique, nous ne serons pas tenus responsables. Notez que nous essaierons de vous proposer un article de substitution si un article commandé n'est pas disponible.
Les produits de substitution valent normalement autant ou plus que l'article original. Au cas où le montant de l'article de substitution soit différent, vous serez débité du prix le moins cher. Si nous ne sommes pas en mesure de vous proposer un produit de substitution, nous supprimerons l'article de votre commande et son coût sera donc déduit du total de la commande.
Bien que nous fassions toujours le maximum pour respecter les commandes passées, la commande d'un article en grande quantité ne pourra être validée qu'à notre seule discrétion. Par exemple, si vous passez une commande de 10 kg de tomates qui épuiserait notre stock, il est possible que nous ne vous livrions que 5 kg.
En ce qui concerne les légumes frais, nous livrons toujours en fonction du poids indiqué. Si un légume en stock est plus gros que ce qui est indiqué sur notre site, nous nous réservons le droit d'envoyer moins de légumes que prévu pour arriver au poids total commandé.
Caractéristiques de nos articles
Les produits que nous proposons sur www.lesProducteurs.online sont décrits dans les fiches-produits contenant une photo et indiquant leurs particularités. Toutefois ces photographies n'ont aucun caractère contractuel, Les Producteurs SAS prenant seulement l'engagement de livrer des produits analogues à ceux qui ont été commandés.
Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. Dans l'hypothèse d'une commande confirmée et réglée, et en cas de rupture de stocks, Les Producteurs SAS se réserve la faculté de vous proposer de vous livrer des végétaux offrant des caractéristiques identiques en qualité, en ayant au préalable averti le client par téléphone ou par mail.
Nos végétaux sont garanties seulement quelques jours à condition de bien respecter les conseils de stockage, c'est-à -dire de les conserver bien au frais pendant ces quelques jours. Cette garantie ne pourra pas être invoquée en cas de livraison réalisée avec un retard qui vous est imputable (adresse erronée ou incomplète, destinataire absent, etc).
Acceptation et contrat
Aucun contrat ne sera établi entre vous et nous à moins que nous ne vous expédiions les articles. Votre commande est une proposition d'achat. Rien de ce que nous disons ou faisons ne reviendra à l'acceptation de cette offre jusqu'à ce que les articles soient expédiés. Jusqu'à cet instant, nous pouvons refuser de vous fournir ces articles sans raison spécifique. Un contrat sera établi entre vous et nous au moment de l'expédition des articles (pas avant).
www.lesProducteurs.online est destiné à un usage domestique et non commercial uniquement. Les Producteurs SAS se réserve le droit de refuser des commandes d'entreprises ou des commandes destinées à un usage non domestique ou considérées comme commerciales.
Paiement
Notez que nous ne prélevons le paiement des commandes en ligne au moment de la validation de la commande.
Veuillez également noter que pour certaines cartes bancaires, il est possible que notre opération de vérification de fonds apparaisse comme une transaction sur votre relevé de compte. Ce montant n'est pas prélevé par Les Producteurs SAS mais par votre banque qui retient la somme. Notre système autorise seulement le débit d'un paiement. Nous prélevons donc un paiement unique à l'expédition de votre commande et tout montant retenu par votre banque devrait être recrédité sur votre compte dans un délai d'une semaine. Si vous avez plus de questions au sujet de cette opération, veuillez contacter votre banque. Les Producteurs SAS ne peut pas être tenu responsable des frais éventuels dus à cette opération.
Date d'expiration des cartes bancaires
Veuillez vous assurer que la date à laquelle vous passez commande est antérieure à la date d'expiration de votre carte bancaire. Le paiement est prélevé lorsque votre commande est prête à être expédiée. Ainsi, si votre carte bancaire a expiré à ce moment là , nous ne serons pas en mesure de prélever votre paiement et d'exécuter votre commande.
Droit de rétractation
Etant reconnu que Les Producteurs SAS procédera à l'exécution immédiate de la prestation à compter de la validation de la commande et au regard de la nature des produits livrés (4° De fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;) le consommateur renonce expressément à exercer un droit de rétractation conformément aux dispositions de l'article L.221-28 1° du code de la consommation.
Livraison
Toutes nos livraisons sont effectuées par nos soins selon votre choix et la taille de votre colis. Dans le cas où nous ferions appelle à des sous-traitants pour vous acheminer vos commandes nous serions donc sujets à leurs conditions d'utilisation.
Nous expédions les commandes dans un délai de 1 jour ouvré (du lundi au vendredi).
Une fois vos articles expédiés, vous devriez les recevoir dans le délai correspondant au mode de transport choisi. Les délais de livraison ne sont sujets à aucune obligation contractuelle et Les Producteurs SAS ne peut pas garantir que votre commande arrivera dans le délai prévu. En cas de retard de livraison ou d'erreur dans la commande, Les Producteurs SAS n'est pas responsable des dépenses, pertes de profit ou autres pertes éventuelles qui en découlent. L'impossibilité de livrer dans les délais prévus ne donne pas le droit au client ou à la cliente de résilier son contrat d'achat avec Les Producteurs SAS, ni de refuser de réceptionner la commande. Les retours devront être effectués en suivant les instructions indiquées plus bas.
Bien que nous fassions le maximum pour livrer tous les articles dans les délais convenus, nous ne pourrons pas être tenus responsables si nous n'y parvenons pas pour des raisons indépendantes de notre volonté.
La livraison sera effectuée à l'adresse indiquée sur le bon de commande dûment complété.
Si votre commande n'a pas encore été expédiée, veuillez nous contacter si vous souhaitez modifier votre adresse de livraison ou y ajouter des informations.
www.lesProducteurs.online peut seulement être tenu responsable de la livraison à des adresses enregistrées avec lors de la prise de commande Nous ne sommes pas en mesure de garantir la livraison à des adresses non enregistrées ou inconnues.
Aucune commande à destination des villes non couverte par Les Producteurs SAS n'est accepté.
Attention, sur la période de récolte de chacun de nos légumes, vu le très grand nombre a livrer et en fonction des dates d'arrachage des récoltes des champs afin qu'ils soient de très bonne qualité, les délais de livraison sont plus long que prévus. Nous vous remercions de votre compréhension.
Retard de livraison
Les délais de livraison sont respectés aussi précisément que possible. Dans l'hypothèse où un retard de livraison serait dû à une rupture de stock ou au transport des produits, celui-ci ne peut pas donner lieu à des dommages et intérêts et Les Producteurs SAS ne peut voir sa responsabilité engagée.
En cas d'erreur ou d'omission dans le libellé de l'adresse de livraison empêchant sa réalisation ainsi qu'en cas de refus du colis par le destinataire, la livraison n'en sera pas moins parfaite. Les Producteurs SAS pourra être amené à vous proposer un geste commercial pour remédier à ces cas de figure.
Vous devez vous assurer de la bonne disponibilité du destinataire aux heures prévues de livraison et ne pas hésiter à nous indiquer un maximum d'indications qui pourraient faciliter la tâche du livreur (Etage, code porte, gardien, apparence du lieu de livraison, modalités d'accès, etc.).
En cas d'absence du destinataire, Les Producteurs SAS ne pourra être retenu pour responsable de la qualité finale de la livraison.
Retours et remboursements
La politique de retours de Les Producteurs SAS vous permet de retourner tout article dans un délai de 14 jours après la réception de votre commande. Notez que les frais de retour seront alors à votre charge, à moins que l'article reçu soit endommagé ou vous ait été envoyé par erreur.
Cette politique ne s'étend pas aux articles qui ont été ouverts ou dont l'emballage a été détérioré, ni aux articles périssables (tels que les produits frais, les légumes ou les produits de boulangerie). Notez que les services effectués par Les Producteurs SAS dans le cadre de votre contrat ne sont pas remboursables (les frais de livraison par exemple). Les articles doivent être retournés dans un état impeccable, prêts à la revente. Cette politique de retour ne porte pas atteinte à vos droits de consommateur.
Après le délai de 14 jours, nous accepterons volontiers les retours dans les cas suivants:
Si vous vous apercevez que l'article est endommagé ou défectueux, nous pourrons vous en envoyer un nouveau ou vous proposer un remboursement complet, frais de livraison inclus. Veuillez nous indiquer l'option de votre choix. Si vous demandez une réexpédition, nous vous l'enverrons dès que nous aurons réceptionné l'article défectueux.
Si nous avons fait une erreur dans la préparation du colis, un remboursement intégral sera effectué, frais de port inclus.
Les articles retournés doivent être dans un état impeccable et prêts à la revente.
Ils doivent également être accompagnés d'une copie du bordereau de livraison ou du reçu d'expédition.
Remboursement des articles en promotion
Le remboursement d'articles achetés en promotion sera effectué sur la base du prix promotionnel. Cela n'affecte en rien vos droits de consommateur. Une fois le paiement de votre commande prélevé et les articles expédiés, notez que nous ne sommes pas en mesure de rembourser des articles en promotion dont la date de péremption est proche.
Articles à courte durée de conservation
Si vous décidez d'attendre qu'un article en rupture de stock soit à nouveau disponible pour recevoir votre commande, notez que tous les produits à durée de conservation limitée seront automatiquement supprimés de la commande.
Instructions de retour
Les articles fournis aux clients doivent être retournés dans leur emballage d'origine à l'adresse suivante:
Les Producteurs SAS
120 rue Principale
01160 Neuville-sur-Ain, France
Veuillez nous contacter avant d'effectuer un retour. Tout article retourné sans que nous en soyons informés sera refusé.
Notez également que les articles vous appartiennent jusqu'à ce que nous les recevions. Vous êtes donc responsable de vos biens pendant leur transport vers nos locaux. Pour votre protection personnelle, nous vous recommandons d'utiliser un mode d'expédition sécurisé.
Si les conditions ci-dessus sont remplies, Les Producteurs SAS procédera au remboursement des articles retournés, et des frais de port le cas échéant.
Notez que les retours sont acceptés à la discrétion de Les Producteurs SAS. Si les articles retournés ne remplissent pas les conditions de la politique de retour indiquée ci-dessus, nous nous réservons le droit de vous facturer des frais de remise en état des articles.
Les remboursements seront effectués sur le mode de paiement initial.
Veuillez allouer un délai de plusieurs jours (en plus du délai de livraison) pour le traitement du retour et du remboursement.
Garantie de reprise
Nous ne pouvons pas garantir la reprise des végétaux fournis, n'étant maître ni de la plantation, ni de l'entretien, ni du climat. Les conseils de culture sont proposés à titre indicatifs, ils sont le fruit de l'expérience de nos producteurs; ils peuvent varier en fonction des conditions de culture et ne sauraient en aucun cas constituer une garantie de réussite. Le fait de passer commande implique l'adhésion entière de l'acheteur aux conditions de vente. Les articles mentionnés sur notre site internet n'impliquent pas de façon absolue leur disponibilité. Le prix peuvent subir des modifications sur des fluctuations économiques interviennent au cours de la saison de vente.
Informations produits
Les descriptifs de produits sont uniquement proposés à des fins informatives et pour améliorer votre expérience d'achat sur www.lesProducteurs.online. Bien que nous ayons préparé ces descriptifs avec soin et que nous les pensons exacts, cela ne vous dispense pas de lire l'étiquette et l'emballage du produit avant toute utilisation. Les Producteurs SAS ne peut donc pas être tenu responsable pour toute information qui s’avérerait incorrecte.
Les informations relatives au régime végétarien concernent les produits ne contenant, à notre connaissance, ni viande ni poisson. Dans certains cas pour lesquels nous ne pouvons pas être tenus responsables, les produits étant étiquetés "végétarien" peuvent contenir des produits dérivés de la viande ou du poisson. Veuillez nous contacter pour toute question ou si vous avez des exigences spécifiques vis à vis de certains produits.
Bien que nous vérifiions toujours nos ingrédients minutieusement, le processus de fabrication de certains additifs et arômes n'est pas toujours indiqué de manière précise. Ainsi, certaines confiseries végétariennes peuvent ne pas convenir aux végétariens stricts et aux végétaliens. Nous incitons les personnes végétariennes à s'assurer que le produit en question leur convient avant de l'acheter.
Lorsque les descriptifs de produits contiennent un lien vers un site internet externe pour plus d'informations sur le produit, veuillez noter que Les Producteurs SAS n'a aucun contrôle ni aucune responsabilité vis à vis du contenu de ce site. Bien que nous nous assurions dans la mesure du possible que les aliments que nous commercialisons ne contiennent aucun additif ou conservateur, les aliments que nous stockons peuvent contenir des additifs et des conservateurs.
Ces données sont fournies pour un usage personnel uniquement. Elles ne peuvent être reproduites sous aucune forme sans l'accord préalable de Les Producteurs SAS et la reconnaissance nécessaire.
Tarifs
Nous faisons notre possible pour présenter des informations exactes sur www.lesProducteurs.online mais nous ne sommes pas en mesure de garantir le prix d'un article spécifique ou notre capacité à le fournir.
Tous les prix indiqués sur www.lesProducteurs.online sont indicatifs et ne constituent pas une proposition de vente. La création officielle d'un contrat et de l'acceptation de votre commande n'a lieu qu'au moment de la validation de vos articles. Passer commande constitue seulement une offre d'achat jusqu'à ce que nous acceptions votre commande officiellement. Parfois, nos fournisseurs peuvent augmenter leurs prix sans nous en notifier et nous en sommes seulement informés lorsque nous passons commande chez eux. Dans ce cas, ou dans le cas d'une éventuelle erreur dans le prix indiqué, nous vous contacterons afin de savoir si vous souhaitez tout de même recevoir l'article au nouveau prix. Tous les prix sont indiqués en euros (€) et la TVA est incluse le cas échéant.
Divers
Selon ces conditions, vous ne pouvez pas céder, exploiter sous licence ou transférer vos droits.
Si une disposition quelconque des présentes modalités est jugée invalide par un tribunal compétent, l'invalidité de ladite disposition n'aurait aucun effet sur la validité des autres dispositions de ces conditions d'utilisation qui demeureraient en vigueur.
Si vous enfreignez ces conditions d'utilisation sans que Les Producteurs SAS en soit informé, Les Producteurs SAS sera toujours habilité à jouir de ses droits et recours à une date ultérieure, ou dans le cas où vous enfreigniez à nouveau ces conditions.
Les Producteurs SAS ne devra pas être tenu responsable dans le cas d'une rupture du contrat causée par des circonstances indépendantes de sa volonté.
Toute personne n'étant pas liée au présent contrat ne jouit d'aucun droit d'exiger l'application de ces conditions d'utilisation.
Mise à jour des conditions générales de vente
Ces conditions d'utilisation ont été mises à jour le dimanche 19 janvier 2020
